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Marques déposées par les vignerons du cap leucate
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DOMAINE D'AUBERMESNIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'AUBERMESNIL
"les vignerons du cap leucate"

Numéro de dépôt :
93467014
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
28/04/2003

Présentation de la marque DOMAINE D'AUBERMESNIL

Déposée le 28 avril 1993 par les vignerons du cap leucate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE D'AUBERMESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est "les vignerons du cap leucate", domicilié(e) 2 avenue Francis Vals, 11370 LEUCATE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE - France.

La marque DOMAINE D'AUBERMESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'AUBERMESNIL est expirée depuis le 28 avril 2003.

les vignerons du cap leucate a également déposé les autres marques suivantes : Château de Leucate , DOMAINE EOLE , DAME DE CEZELLY , CAP 42 , la Saquette DESTINATION TERROIRS , DOMAINE DE CARPY , DOMAINE DU MOULAS , FESTA ROSA BULLES OCCITANES , Château de Leucate-Cézelly , TRESMOULIS


"les vignerons du cap leucate" - 2 avenue Francis Vals, 11370 LEUCATE - France


CAVE COOPERATIVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Vins appellations origines contrôlées: Fitou Corbières rouge-rose-blanc vin de pays rouge-rose-blanc